« Les entreprises sociales : quels statuts, quels acteurs, pour quel impact ? », aux éditions Larcier, 2024
Sous la direction de : Sophie Grandvuillemin, Maîtresse de conférences en droit privé à l’Université Sorbonne Paris Nord et membre de l’IRDA (Institut de Recherche pour un Droit Attractif) ; Constance Perrin-Joly, Directrice de l’IFSRA (Ouagadougou, Burkina Faso), maîtresse de conférences en Sociologie à l’Université Sorbonne Paris Nord, membre de l’IRIS, et chercheuse associée au Centre Français d’études éthiopiennes (Addis Abeba, Éthiopie).
Comment les entreprises font-elles face à l’injonction d’œuvrer pour le bien collectif ? De quelle manière peuvent-elles s’engager au-delà de la RSE ?
Se revendiquant « entreprises sociales », certaines placent une dimension sociale au cœur même de leur activité et de leur organisation.
« Entreprise sociale », le terme ne va pourtant pas de soi. Les entreprises sociales forment un univers foisonnant, tant par la pluralité de leurs modes d’action (activités peu marchandes et/ou activités lucratives) que par la variété des appellations, formes et statuts juridiques mobilisés : économie sociale, économie sociale et solidaire, entreprises solidaires, sociétés coopératives, social business, B Corps, entreprises à mission, entreprises « à impact » …
Dans la continuité d’un colloque pluridisciplinaire et international, l’ouvrage a pour vocation, non de proposer une définition arrêtée de l’entreprise sociale, mais de répondre à deux objectifs, d’abord identifier les entreprises sociales, ensuite apprécier l’impact de leur action.
Il s’agit d’appréhender les entreprises sociales suivant une démarche holistique, faisant dialoguer des chercheuses et chercheurs de disciplines et d’horizons géographiques multiples. Ainsi, afin de répondre au mieux à la diversité et à la complexité du monde des entreprises sociales, l’étude de ces entreprises atypiques est menée du point de vue français ainsi qu’à l’échelle des continents européen, africain et américain. Elle fait appel tout à la fois à la sociologie, au droit, à la science politique, à l’économie, à la science de gestion, à l’histoire, à la psychologie et à l’anthropologie. Le lecteur ou la lectrice y trouvera des analyses fouillées des statuts juridiques comme des études empiriques de différentes expérimentations de ce qu’est ou pourrait être une entreprise « sociale ».
« Droit souple et nouvelle(s) normativité(s) / Soft law e nuova(e) normatività », aux éditions Scientifiche Italiane, 2022
Direction scientifique : Paolo Duret, professeur ordinaire de droit administratif à l’Université de Vérone (Italie) ; Giovanni Guiglia, professeur associé de droit public à l’Université de Vérone (Italie) ; Jean-Jacques Menuret, Maître de conférences de droit public à l’Université Sorbonne Paris Nord ; Despina Sinou, Maître de conférences de droit public à l’Université Sorbonne Paris Nord.
Il rassemble les actes du colloque qui s’est tenu les 19 et 20 mai 2022 à l’Université de Vérone, dans le cadre des 3e journées d’études franco-italiennes entre le département de Science juridique de l’Université de Vérone et la Faculté de Droit, Sciences politiques et sociales de l’Université Sorbonne Paris Nord.
« Droit(s) et apparence vestimentaire – Du singulier au pluriel », aux Editions Mare & Martin, 2020
Publication des actes du colloque organisé le 9 novembre 2018 à la BnF
Sous la direction de Géraldine Goffaux Callebaut, avec la collaboration de Catherine Aurérin et Didier Guével.
Droit(s) et apparence vestimentaire reprend les contributions des intervenants au colloque éponyme qui s’est tenu à la Bibliothèque nationale de France en novembre 2018. La manière de s’habiller peut n’être que la traduction d’un besoin (climatique, professionnel…) ou, au contraire, être lourdement signifiante (uniformes, vêtements religieux ou traduisant un signal sexuel…). Le vêtement peut être, également, l’expression de deux comportements contraires : la volonté de se singulariser (parures des chefs, habillements des ” incroyables ” ou des ” zazous ” de chaque époque…) ou celle de se fondre dans un moule commun (effets de mode, expression collective d’un groupe…). L’apparence vestimentaire, au croisement de ces différentes appréhensions, nous place à l’intersection de l’individuel et du collectif, tiraillés et en recherche d’un équilibre, un peu comme en Droit, où, sans cesse, l’on doit composer entre liberté du citoyen et obligations sociales. Dès lors, l’apparence vestimentaire mérite d’être appréhendée tant dans ses aspects juridiques, culturels et artistiques que dans ses implications sociétales et patrimoniales.
« L’argent », aux Editions Mare & Martin, 2020
Publication des actes du colloque organisé le 1er avril 2019 à l’université Paris 13
Sous la direction de Franck Laffaille.
Les études réalisées dans cet ouvrage permettent d’appréhender l’argent au regard d’un double prisme : institutionnel, individuel. En sa dimension institutionnelle, l’argent renvoie à un impératif de sécurité : l ’État et ses démembrements font de l ’argent – indépendamment de sa forme – le vecteur de la stabilité de la communauté politique. En sa dimension individuelle, l’argent est le reflet des passions, du mimétisme, du désir, de la frustration, de la solidarité. L’argent est alors ce vecteur qui fait se mouvoir l ’humain, entre culpabilité (souvent d’essence religieuse) et fierté (symbole de réussite). Logique collective et individuelle s’entrecroisent sous le regard scientifique du droit, de la sociologie, de l ’histoire.
« Global Commons », aux éditions SAGE, 2020
Parution en anglais d’une sélection d’articles issus du colloque conjoint organisé en novembre 2018 par l’Université de Paris 13 et l’université de Pondichéry sur les communs.
Avec les contributions de Didier GUEVEL, Julien CAZALA, Catherine FABREGOULE, Jean-Jacques MENURET et Geetha GANAPATHY-DORE
Sous la direction du Professeur Baskaran Mohanan Pillai (professeur invité la faculté de Droit en 2017) et Geetha Ganapathy-Doré.
La version kindle est disponible immédiatement sur la plateforme amazon.
Global Commons: Issues, Concerns and Strategies presents a comprehensive international perspective on the global commons—natural resource domains that are not subject to national jurisdictions and are accessible to all nations. These include the oceans, atmosphere and outer space, and specific locations such as Antarctica. Due to their critical importance in maintaining human lives and livelihoods, and their vulnerability to depletion, the collaborative preservation of the global commons is of great relevance to all human communities. Leading world powers, such as France, are increasingly adopting environmental policies as key to their functioning as democracies. After the Paris Climate Conference, there has been a spurt in cooperation between major nations, such as France and India, in the fight against climate change. This book provides exhaustive coverage of all the major facets of preservation of the global commons. It will, therefore, prove indispensable to all stakeholders in a new, just and sustainable world order.
« Appréhender la diversité : regards pluridisciplinaires sur l’appréhension de la diversité », Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2020
Actes du colloque organisé les 11 et 12 octobre 2018, à la Maison de l’Europe
Direction scientifique : Céline Ruet, Professeur des universités.
La conception démocratique de la société implique que la diversité soit perçue « non comme une menace mais comme une richesse », selon la Cour européenne des droits de l’homme, car le pluralisme « repose aussi sur la reconnaissance et le respect véritables de la diversité ». Notion à caractère flou, la diversité constitue une composante essentielle de la société démocratique et il importe en conséquence d’en préciser la nature, l’évolution et les contours. La nécessité de prendre la diversité en considération conduit à interroger le cadre normatif de l’appréhension de la diversité et à réunir des manières de voir qui prennent leurs sources dans différentes disciplines, droit, philosophie, anthropologie, sociologie, démographie. Dans quelles limites, selon quelles modalités, par quels instruments, l’appréhension de la diversité est-elle susceptible de s’opérer ? Quel(s) modèle(s) d’appréhension de la diversité retenir ? Quelle articulation entre universalité des droits de l’homme et prise en compte de la diversité ?
« Le génome en mal de droit(s) ? »
Actes du colloque co-organisé avec le CRJ Pothier de l’université d’Orléans, le 14 février 2019, au Ministère de la santé
Publiés dans le n° 7-8 de juillet-août 2019 de la revue juridique “Personnes et Famille” aux Editions Lamy.
Eugénisme et histoire : le mot peut-il nous éviter de penser ? ; Histoire et diversité de notre espèce à partir de l’ADN ; Aspects internationaux de la réglementation du génome ; Progrès contemporains de la génétique : quelle place pour la propriété intellectuelle ? ; Vers une médecine de précision ? Apport de la Médecine Génomique à la prévention et au traitement ; Biotechnologies : Construire une évaluation du risque, technique et connaissance de la variabilité du génome ; Médecine génomique : entre nouveaux savoirs et nouvelle ignorance ; La personne génomique ; La science génomique : enjeu du 21ème siècle, enfant malade de l’Europe du droit ; Une approche éthique ; Rapport de synthèse.
« Regards des juristes d’Amérique latine sur la réforme du droit des obligations », aux éditions L.G.D.J
Dirigé par Mustapha Mekki, codirecteur de l’IRDA
Quels regards les juristes d’Amérique latine peuvent porter sur la réforme française du droit des obligations ? C’est à cette question que l’Institut de recherche pour un droit attractif de l’Université Paris 13 , sous la direction scientifique du Professeur Mustapha Mekki, a tenté de répondre en mettant en place un projet de recherche international de deux années avec de nombreux collègues argentins, péruviens, mexicains et chiliens. Le produit de ces réflexions menées lors de séminaires de travail et de colloques internationaux est publié dans cet ouvrage. La reproduction des contributions écrites, certaines traduites par Mme N. la Valle, permet à la fois de mieux connaître les principes fondamentaux des différents droits des obligations d’Amérique latine et d’éclairer les juristes français par une critique constructive du nouveau droit des obligations. La comparaison entre le droit français et ceux de ces différents pays s’impose avec la force de l’évidence. Le droit français a été et est encore un modèle et une source d’inspiration pour les juristes d’Amérique latine. La lecture de leurs différents codes civils suffit à en prendre conscience. Seules les contributions étrangères ont été publiées. L’ouvrage est ainsi l’occasion de comparer les pays d’Amérique latine et de profiter d’un nouveau regard sur notre propre droit des obligations. Il s’adresse tant au monde universitaire (enseignants chercheurs et étudiants) qu’aux praticiens du droit (notaires, magistrats, avocats et juristes d’entreprise).
