Arnaud Lucchini

Arnaud Lucchini

Fonction

Fonction : Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles

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HAL : CV de Arnaud Lucchini

Responsabilités collectives

Responsabilités administratives :

  • Président de la commission des statuts de l’IUT de Villetaneuse
  • Représentant élu des enseignants au conseil du département Carrières Juridiques de l’IUT de Villetaneuse

Responsabilités scientifiques :

  • Membre du comité scientifique du Bulletin Joly Travail
  • Co-responsable d’une chronique bimestrielle « Relations professionnelles » au Bulletin Joly Travail, en collaboration avec Mme Maëllie Labarthe (depuis 2025) et auparavant avec M. Gwennhaël François (en 2023-2024)

Responsabilités pédagogiques :

Au niveau national

  • Membre suppléant de la Commission pédagogique nationale du BUT Carrières Juridiques et Gestion des Entreprises et des Administrations (CPN CJ-GEA)
    • Représentant au groupe de travail inter-CPN sur le suivi de la mise en place du BUT
    • Membre du groupe de travail intra-CPN sur les passerelles entrantes et sortantes du BUT
    • Membre du groupe de travail intra-CPN sur la professionnalisation

Au niveau local

  • Correcteur de l’examen d’entrée au Centre Régional de Formation à la Profession d’Avocat (CRFPA) au sein de l’Institut d’Études Judiciaires de l’Université Sorbonne Paris Nord
    • Correcteur de l’épreuve écrite de Droit social
    • Correcteur de l’épreuve orale de Libertés et droits fondamentaux

Activités de recherche

  • Sources du droit et conflits de normes
  • Négociation collective
  • Relations professionnelles
  • Protection sociale
  • Santé au travail

Publications

Ouvrages :

  • Droit social (avec G. François et C. Mariano), Ellipses, coll. « CRFPA », à paraître.
  • Le concours entre conventions et accords collectifs de travail (préface : P.-H. Antonmattei et F. Bergeron ; avant-propos : D. Guillouet), LexisNexis, coll. « Planète Social », févr. 2023, 353 pages + 28 pages (bibliographie).

Articles et contributions à des ouvrages collectifs :

  • Violences conjugales et domestiques : quelle appréhension en santé au travail ? Regards croisés France-Québec (avec A. Ait Akli, A. Drouin et E. Marant), Bulletin Joly Travail, déc. 2024, no BJT204e1, pp. 51-54.
  • De la révision-extinction à l’abrogation de l’accord collectif,Droit social, 2024, pp. 874-881.
  • Le départage dualiste des normes en droit du travail (avec F. Bergeron), Droit social, 2024, pp. 739-748.
  • La traçabilité de l’exposition aux risques externes à l’entreprise, Lexbase Social, mars 2024, no 977.
  • Usage(s) et non-usage de la clause de substitution dans l’accord de groupe, JCP S, 2023, no 40, 1253.
  • Contrat de travail international et pluralité de systèmes de sécurité sociale, Droit social, 2023, pp. 511-518.
  • L’aménagement conventionnel du délai de carence entre CDD successifs, Bulletin Joly Travail, juin 2023, no BJT202n8, pp. 43-46.
  • Suicide lié au travail et prévention, Médecine et droit, 2023, no 180, pp. 54-57.
  • Les perspectives du droit de la santé au travail (avec E. Marant et F. Héas), Revue de droit du travail, 2023, pp. 311-318.
  • Regard juridique sur le risque de suicide lié au travail, in (ss. dir.) F. Vialla, P. Vielfaure, S. Joly, Le suicide. De l’Antiquité au XXIe siècle, LEH Éditions, coll. « À la croisée des regards », 2022, pp. 286-298.
  • La notion de préjudice appliquée au droit du travail, in Le préjudice, Presses de la Faculté de droit et science politique de Montpellier, 2022, pp. 65-80.
  • Le recours au CDD : entre ordre public et négociation collective, Droit ouvrier, 2021, no 878-879, pp. 564-573.

Chroniques :

Chronique Relations professionnelles au sein du Bulletin Joly Travail

  • Différences de traitement par accord de substitution ? Présumées justifiées ! note sous Cass. soc., 5 févr. 2025, no 22-24.000, Bulletin Joly Travail, avr. 2025, à paraître
  • L’inopposabilité de l’accord collectif n’est pas une sanction de la non-consultation des représentants du personnel, note sous Cass. soc., 12 févr. 2025, no 23-19.821, Bulletin Joly Travail, avr. 2025, à paraître.
  • Du concours entre accords collectifs miroirs en situation de coemploi, note sous Cass. soc., 8 janv. 2025, no 22-24.797, Bulletin Joly Travail, févr. 2025, no BJT204j7, pp. 27-29.
  • Du sexe de la tête de liste aux élections professionnelles, note sous Cass. soc., 8 janv. 2025, no 24-11.781, Bulletin Joly Travail, févr. 2025, no BJT204j1, pp. 25-26.
  • Clarifications entourant le renouvellement des accords collectifs à durée déterminée, note sous Cass. soc., 23 oct. 2024, no 23-17.460, Bulletin Joly Travail, déc. 2024, no BJT204c5, pp. 26-29.
  • Retour sur le référé syndical en suspension du règlement intérieur, note sous Cass. soc., 23 oct. 2024, no 22-19.726, Bulletin Joly Travail, déc. 2024, no BJT204c3, pp. 22-23.
  • Élections TPE : articulation entre la candidature de l’union de syndicats et celle du syndicat affilié, note sous Cass. soc., 12 juill. 2024, no 24-60.167, Bulletin Joly Travail, oct. 2024, no BJT203v7, pp. 26-27.
  • La transparence financière des syndicats et les tiers, note sous Cass. soc., 12 juill. 2024, no 24-16.057, Bulletin Joly Travail, oct. 2024, no BJT203v6, pp. 24-25.
  • Quand la décision unilatérale modifie la convention collective…, note sous Cass. soc., 29 mai 2024, no 22-23.415, Bulletin Joly Travail, juill.-août 2024, no BJT203r3, pp. 25-27.
  • La mesure préalable de la représentativité des organisations syndicales à la négociation de branche, note sous Cass. soc., 15 mai 2024, no 22-16.028, Bulletin Joly Travail, juill.-août 2024, no BJT203r2, pp. 22-24.
  • Transfert conventionnel : quand les juges s’en(m)mêlent, note sous Cass. soc., 6 mars 2024, no 21-23.962, Bulletin Joly Travail, mai 2024, no BJT2023l3, pp. 33-35.
  • La conduite de la négociation obligatoire au niveau de l’établissement distinct, note sous Cass. soc., 3 avr. 2024, no 22-15.784, Bulletin Joly Travail, mai 2024, no BJT203l2, pp. 31-33.
  • Exclusion de tout représentant syndical au CSE dans les entreprises de moins de 50 salariés, note sous Cass. soc., 20 mars 2024, no 23-18.331, Bulletin Joly Travail, mai 2024, no BJT203l0, pp. 25-27.
  • Discrimination syndicale du salarié protégé et (in)compétence du juge prud’homal, note sous Cass. soc., 17 janv. 2024, no 22-20.778, Bulletin Joly Travail, mars 2024, no BJT203g5 pp. 23-25.
  • Représentation équilibrée des femmes et des hommes et égalité des candidatures, note sous Cass. soc., 17 janv. 2024, no 23-40.014, Bulletin Joly Travail, mars 2024, no BJT203g2, pp. 16-18.
  • L’entreprise dominante au sens du comité de groupe : une personne physique ?, note sous Cass. soc., 22 nov. 2023, no 22-19.282, Bulletin Joly Travail, janv. 2024, no BJT203b8, pp. 35-37.
  • Délit d’entrave : niveau approprié d’information et de consultation des salariés et de leurs représentants, note sousCass. crim., 17 oct. 2023, no 22-84.021, Bulletin Joly Travail, janv. 2024, no BJT203b7 pp. 33-34.
  • L’effet abrogatif de l’avenant de révision d’une convention collective, note sous Cass. soc., 4 oct. 2023, no 22-23.551, Bulletin Joly Travail, nov. 2023, no BJT202x4 pp. 28-32.
  • Absence de préalable de négociation obligatoire sur la mise en place de la BDESE, note sous Cass. soc., 4 oct. 2023, no 21-25.748, Bulletin Joly Travail, nov. 2023, no BJT202x2, pp. 24-25.
  • De la nécessaire distinction entre négociation collective de champ ad hoc et négociation collective interbranches, note sous CE, 14 juin 2023, no 451724, Bulletin Joly Travail, sept. 2023, no BJT202r4, pp. 21-24.
  • Le droit reconnu et conditionné de l’expert-comptable du CSE d’auditionner le personnel de l’entreprise, note sous Cass. soc., 28 juin 2023, no 22-10.293, Bulletin Joly Travail, sept. 2023 no BJT202r3, pp. 19-21.

Autres chroniques

  • Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective (avec P.-H. Antonmattei, V. Armillei, L. Enjolras), chron. sous Cass. soc., 27 nov. 2024, no 22-20.886, Droit social, 2025, à paraître.
  • Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective (avec P.-H. Antonmattei, L. Enjolras, L. Le Mouël, S. Selusi), chron. sous Cass. soc. 10 juill. 2024, no 22-19.675 et Cass. soc., 26 juin 2024, no 22-21.799, Droit social, 2024, pp. 812-823.
  • Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective (avec
    P.-H. Antonmattei, F. Bergeron, C. Mariano, B. Siau), chron. sous Cass. soc., 15 févr. 2023, no 21-22.030 ; Cass. soc., 1er févr. 2023, no 21-13.206 et Cass. soc., 8 févr. 2023, no 21-16.805, Droit social, 2024, pp. 474-483.
  • Actualité du droit et de la pratique de la négociation collective (avec
    P.-H. Antonmattei, A. Donnette, L. Enjolras, S. Selusi), chron. sous CE, 27 avr. 2022, no 440521 ; CE, 22 mars 2022, no 438136 ; Cass. soc., 2 mars 2022, nos 20-16.002, 20-18.442, 20-20.007, Droit social, 2022, pp. 819-829.

Commentaires et notes de jurisprudence :

  • Barème « Macron » vs Convention 158 OIT : brève analyse d’un duel au sommet, note sous Cass. soc., 11 mai 2022, no 21-14.490, Jurisprudence sociale Lamy, 2025, no 600, pp. 8-10.
  • La recevabilité de la preuve déloyale dans le contentieux des accidents du travail, note sous Cass. 2e civ., 6 juin 2024, no 22-11.736, Bulletin Joly Travail, janv. 2025, no BJT204f6, pp. 71-73.
  • La mutualisation du suivi de l’état de santé des salariés en cas de pluralité d’employeurs, note sous D. no 2023-547, 30 juin 2023, Revue Droit et santé, 2023, no 116, pp. 894-897.
  • Incapacité permanente : office du juge en cas de contestation par l’employeur, note sous Cass. civ. 2e, 22 sept. 2022, no 21-13.232, Revue Droit et santé, 2023, no 111, pp. 117-120.
  • Articulation entre action en nullité et exception d’illégalité ou la théorie des vases (non) communicants, note sous Cass. soc., 19 oct. 2022, no 21-15.270, SSL, 2022, no 2022, pp. 9-11.
  • Du caractère non obligatoire de la clause de médiation préalable inscrite au contrat de travail, note sous Cass. soc., avis, 14 juin 2022, no 22-70.004 (avec M. Verner), JCP S, 2022, no 40, 1258.
  • L’intérêt propre à agir du Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante, note sous Cass. civ. 2e, 10 févr. 2022, no 20-13.779, Revue Droit et santé, 2022, no 107, pp. 352-354.
  • La limitation du temps de service des gendarmes au regard du droit de l’Union européenne, note sous CE, 17 déc. 2021, no 437125, Droit social, 2022, pp. 283-285.
  • Les maladies professionnelles dues au Covid-19 devant le Conseil d’État, note sous CE, 30 déc. 2021, no 444500, 449905, 449913, Revue Droit et santé, 2022, no 106, pp. 211-214.
  • La notion d’agression par arme au prisme de l’accident du travail, note sous Cass. civ. 2e, 12 mai 2021, no 20-12.827, Revue Droit et santé, 2021, no 103, pp. 756-759.
  • L’application volontaire de la convention collective du 31 octobre 1951 dans les EHPAD, note sous Cass. soc., 21 oct. 2020, no 18-24.257, Revue Droit et santé, 2021, no 101, pp. 469-472.
  • Prohibition du harcèlement sexuel et obligation de sécurité de l’employeur : un couple dissociable, note sous Cass. soc., 8 juill. 2020, no 18-24.320, Revue Droit et santé, 2020, no 98, pp. 1123-1125.
  • La condition d’indivisibilité en matière de constitution de partie civile incidente ou la porte fermée aux procès de masse, note sous Cass. crim., 24 mars 2020, no 19-80.005, Revue Droit et santé, 2020, no 97, pp. 894-897.
  • Crise sanitaire : prolongation des droits sociaux et suspension du recouvrement, note sous Ord. no 2020-312 du 25 mars 2020 relative à la prolongation des droits sociaux, Revue Droit et santé,2020, no 96, pp. 730-732.
  • Préjudice d’anxiété : le renvoi de la question prioritaire de constitutionnalité refusé, note sous Cass. soc., 22 janv. 2020, nos 19-18.343, 19-18.353 et 19-19.374, Revue Droit et santé, 2020, no 95, pp. 474-477.
  • Mutualisation de la gestion et du financement de la prévoyance complémentaire : la liberté des partenaires sociaux sous contrôle, note sous Cass. soc., 9 oct. 2019, no 18-13.314, Revue Droit et santé, 2020, no 94, pp. 273-276.
  • L’attribution de droits “à vie” pour les personnes handicapées, note sous D. no 2019-1501, 30 déc. 2019, Revue Droit et santé, 2020, no 94, pp. 287-289.
  • Impérativité et incompressibilité du délai de convocation d’un fonctionnaire devant le conseil de discipline, note sous CE, 24 juill. 2019, no 416818, Revue Droit et santé, 2020, no 93, pp. 95-98.
  • Le maintien en fonctions de l’agent contractuel à l’issue du CDD, cause de reconduction du contrat, note sous CAA Bordeaux, 25 juill. 2019, no 1BX03769/1BX03873, Revue Droit et santé, 2020, no 93, pp. 98-101.
  • Indemnisation des victimes de l’amiante : quand la chose jugée ralentit la procédure, note sous Cass. civ. 2e, 16 mai 2019, no 18-11.133, Revue Droit et santé, 2019, no 91, pp. 793-795.
  • La maltraitance de personnes vulnérables justifie le licenciement d’un agent hospitalier, note sous CA Metz, 20 mai 2019, no 17/02193, Revue Droit et santé, 2019, no 91, pp. 796-798.
  • Fixation définitive du taux d’IPP et de la rente afférente : une affaire de temps, note sous Cass. civ. 2e, 14 mars 2019, no 17-27.954, Revue Droit et santé, 2019, no 90, pp. 625-627.

Communications (aux niveaux national et international)

  1. La mutation du risque professionnel : l’exemple de la violence domestique, dans le cadre du colloque Le travail dans tous ses états. Améliorer le travail pour un avenir juste et durable, Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT), HEC Montréal, 24-26 oct. 2024.
  2. La révision-extinction de l’accord collectif, dans le cadre du colloque La disparition de l’accord collectif, Université Clermont-Auvergne, 27 sept. 2024, actes publiés.
  3. Occupational health and non-occupational risks: the example of domestic violence, dans le cadre du panel New approaches to the prevention of risks and mental health harms at work: critical and interdisciplinary perspectives in a comparative view (France-Quebec), XXIV World Congress, International Society for Labour and Social Security Law (ISLSSL) : The quest for labour rights and social justice, Rome, 17-20 sept. 2024.
  4. Participation à la table-ronde « Violences conjugales et domestiques dans le contexte du télétravail : quelle appréhension en entreprise ? » (avec A. Ait Akli), dans le cadre du colloque La place de la santé mentale dans l’organisation de l’entreprise : identifications des risques et outils de prévention, Université de Montpellier, 14 juin 2024, actes publiés.
  5. La négociation collective de plateformes, webconférence dans le cadre des Rendez-vous du Dialogue Social organisés par l’Institut du Travail de Strasbourg et la DREETS Grand Est, 17 mai 2024.
  6. La traçabilité de l’exposition aux risques externes à l’entreprise, dans le cadre du colloque Autour de la santé au travail et de la loi du 2 août 2021, Université Sorbonne Paris Nord,
    8 nov. 2023, actes publiés.
  7. Participation à la table-ronde « Rémunérations et négociation collective » (avec M. Morand), dans le cadre du colloque Les rémunérations, Université de Montpellier, 1er juin 2023.
  8. La détermination négociée des salaires, webconférence dans le cadre des Rendez-vous du Dialogue Social organisés par l’Institut du Travail de Strasbourg et la DREETS Grand Est, 14 avr. 2023.
  9. La prévention des risques liés à la santé mentale à l’ère post-Covid (avec E. Marant), dans le cadre du colloque La place de la santé mentale au travail dans l’organisation de l’entreprise à l’ère post-Covid, Université de Montpellier, 17 févr. 2023.
  10. Contrat de travail international et pluralité de systèmes de sécurité sociale, dans le cadre du colloque Contrat de travail international et pluralités, Université de Montpellier, 4 nov. 2022, actes publiés.
  11. Psychosocial risks and suicide,dans le cadre du séminaire Mental health and company organization : what are the challenges for France?, Faculté de droit de Tokyo (en visioconférence), 27 oct. 2022.
  12. La prévention du geste suicidaire en lien avec le travail, dans le cadre du séminaire Outils pratiques : prévention de la santé mentale, Université de Montpellier, 29 sept. 2022.
  13. Regard juridique sur le risque de suicide lié au travail, dans le cadre du séminaire Le suicide (de l’Antiquité au XXIe siècle). Comprendre l’acte et ses conséquences, Université de Montpellier, 7-9 sept. 2022, actes publiés.
  14. Participation à la table-ronde « Le contrôle de l’utilisation des contrats cours », dans le cadre du colloque L’agile et le précaire : dialogues sur les contrats courts, Institut du travail de Strasbourg, 30 juin 2022.
  15. Le recours au CDD : entre ordre public et négociation collective, dans le cadre du colloque Les nouvelles formes de contrats précaires en droit du travail, Université de Pau, 11 juin 2021, actes publiés.
  16. Comment lutter contre le racisme au travail ? Le point de vue juridique, dans le cadre de la conférence Comment lutter contre le racisme au travail ?, ESG Montpellier, 22 oct. 2020.
  17. La notion de préjudice appliquée au droit du travail, dans le cadre du colloque Le préjudice, Université de Montpellier, 7 juin 2018, actes publiés.

CV d’Arnaud Lucchini

IRDA