Thèmes de recherches :
- Droit OHADA
- Droit processuel
- Droit international privé
- Droit communautaire UEMOA
- Droit européen
- Droit morcain des affaires
- Droit des contrats spéciaux
- Arbitrage
- Droit commercial
- Droit des obligations
- Droit bancaire
- Droit du commerce international
- Droit des affaires.
Titre initial de la thèse :
La Cour Commune de Justice et d’Arbitrage dans l’espace OHADA
Présentation de la thèse :
La Cour Commune de Justice et d’Arbitrage (CCJA) est une juridiction sui generis chargée de l’application et de l’interprétation du droit OHADA en dernier ressort. A ce titre, lui incombe la mission de l’unité d’application et d’interprétation du droit OHADA dans l’ensemble de l’espace OHADA. Depuis sa création jusqu’à nos jours, n’ayant fait l’objet d’aucune étude, il est temps de s’intéresser à cette juridiction à travers sa jurisprudence et ses nouveaux Règlements de procédure et d’arbitrage. Ce faisant, l’on se propose de mettre en exergue la pratique de cette Cour et son interaction avec d’autres juridictions communautaires homologues.
Directeur de thèse :
Cyril Grimaldi
Principales publications :
- L’incompétence de la CCJA à l’égard des décisions des Cours constitutionnelles, Recueil LGA, N05, Juin 2018.
- Tenue d’un blog de droit sur Legavox : Articles publiés dans le blog :
- Contre partie et services bancaires : les intérêts bancaires
- Le banquier et le respect à la vie privé : secret bancaire
- De l’immatriculation foncière instituée par l’ordonnance n°00-27/PRM à l’épreuve des réalités
- La protection de l’investissement dans le marché financier marocain
- Le droit à l’information de la clientèle bancaire
Principales communications :
- « Le risque contentieux » : Colloque sur :« La sécurité juridique dans les contrats d’affaires : aspects internationaux » organisé par l’AJAIR et le CREDIMI en l’honneur du Doyen Eric LOQUIN, Dijon, 10 juin 2016.
- Discours de synthèse du Colloque sur : « La sécurité juridique dans les contrats d’affaires : aspects internationaux » organisé par l’AJAIR et le CREDIMI en l’honneur du Doeyn Eric LOQUIN, Dijon, 10 juin 2016.
- « L’adhésion du Maroc à l’OHADA, vecteur de sécurité juridique dans les rapports commerciaux Maroco-Africain » : Colloque intitulé « Optimisation de l’action commerciale entrepreunariale Maroc/Afrique », Faculté des Sciences Juridiques Economiques Socials-Université Hassan 1er de Settat au Maroc, 12 mai 2018.
Enseignements :
- Master 1- droit international privé
- Licence 3ème année- droit des contrats spéciaux
- Licence 1ère année- droit de la famille
- Licence 1ère année AES- introduction au Droit
- Tuteur DIU Juriste OHADA en ligne: Droit de l’arbitrage, Droit commercial général, Droit institutionnel