Marthe Bouchet

Fonction : Professeure de droit privé et de sciences criminelles

Thèmes de recherche :

• Droit pénal général
• Droit pénal spécial
• Procédure pénale
• Libertés fondamentales

Thèse :

• La validité substantielle de la norme pénale, préf. Y. Mayaud, LGDJ, coll. « Bibl. de sciences criminelles », 2018, t. 66.

Panorama de jurisprudence :

• « Panorama de droit pénal spécial », Lexbase Pénal, n° 50, du 23 juin 2022, coécrit avec B. Auroy
• « Panorama de droit pénal spécial », Lexbase Pénal, n° 44, du 23 déc. 2021, coécrit avec B. Auroy

Articles :

• « Le droit pénal à l’épreuve des droits culturels », Revue de droit d’Assas, n° 23, mai 2022, p. 70 et s.
• « Décollage pour l’utilisation des drones par les policiers et gendarmes ? », Gaz. Pal. 16 nov. 2021.
• « Focus sur la loi du 21 avril 2021 visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l’inceste », Lexbase Pénal, n° 39 du 24 juin 2021.
• « Du crime de pénétration sexuelle commis par un majeur sur un mineur de 15 ans : retour sur une proposition sous le feu des projecteurs » Lexbase Pénal, n° 35 du 25 févr. 2021.
• « De la cacophonie des propositions de lois réformant les infractions sexuelles sur mineurs », co-écrit avec le Professeur Charlotte Dubois, Gaz. Pal., 9 mars 2021 p. 12.
• « Le principe de modération », Lexbase avocat, 5 nov. 2020.
• « Décryptage et analyse de la loi du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales », Lexabse Pénal, n° 30 du 24 sept. 2020.
• « Coup de projecteur sur le recul silencieux de l’infraction continue », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2020, n° 3, p 871.
• « La conservation des informations en procédure pénale », in Information, numérique et innovations, ouvrage collectif (dir. T. Bonneau et A. Lepage), éd. Panthéon-Assas, hors collection, 2020, p. 267 et s.
• « Réflexion sur les seuils d’âge en droit pénal de fond », coécrit avec le Professeur Charlotte Dubois, Recueil Dalloz, 2018, p. 1268.
• « L’utilisation du contrôle de proportionnalité par la chambre criminelle en droit pénal de fond », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, p. 495.

Actes de colloque :

• « Les rapports entre la Cour de justice de l’Union européenne et la Cour européenne des droits de l’homme dans la garantie des principes du droit pénal », Actes du colloque consacré à La place du droit de l’Union européenne en droit pénal (dir. Institut de Criminologie de Paris 2 et chambre criminelle de la Cour de cassation), Revue de droit d’Assas, à paraître.
• « #Metoo ou la revanche des victimes sur les réseaux sociaux – La justice hors les murs », avec P. Le Monnier de Gouville, Actes du colloque Les infractions sexuelles à l’épreuve du numérique (dir. C. Dubois et M. Bouchet), à paraître.
• « Les drones face aux enjeux de droit pénal et de libertés fondamentales », Actes du colloque Les drones, étude juridique à 360 degrés, (dir. C. Dubois, R. Jacquemin et M. Keim-Bagot), Dalloz IP/IT, n° 6, juin 2022.
• « Réflexions communes sur la QPC en matière pénale », étude coécrite avec le Professeur Jean-Baptiste Perrier, restitution des débats de la Journée d’étude à l’occasion du 10^ème anniversaire de la QPC, organisée le 9 juin 2020, Revue de droit pénal, n° 11, nov. 2020, étude 31.
• « Le maintien de l’ordre, aspects légaux (loi anti-casseurs) », in Les mutations du droit appliqué à la contrainte, Actes du colloque organisé le 26 nov. 2019 à l’École de gendarmerie de Dijon, (dir. A. Cappello, C. Dubois, et X. Latour), coll. L’Harmattan, 2020, p. 55-69.

Notes de jurisprudence :

• « Précisions sur le détournement de fonds public », note sous Cass. crim. 16 mars 2022, n° 21-82.254, AJ Pénal, n° 5, mai 2022, p. 266 et s.
• « De la ligne de partage entre exhibition et agression sexuelles », note sous Cass. crim. 3 mars 2021, n° 20-82.399, Lexbase Pénal, n° 32, du 25/03/2021
• « Clarification de l’élément moral de l’infraction d’appels téléphoniques malveillants : le rendez-vous manqué de la chambre criminelle », note sous Cass. crim. 25 mars 2020, n° 19-90.037, coécrit avec le Professeur Charlotte Dubois, Recueil Dalloz, 2020, p. 1667.
• « Nouveau revers pour la prescription de l’action publique », note sous Cons. const. 24 mai 2019, n° 2019-785 QPC, Lexbase Pénal, n° 18, du 18 juill. 2019.
• « Âgé de 5 ans et déjà verbalisé pour stationnement irrégulier ! », note sous Cass. crim. 14 nov. 2018, n° 17-80.893, Recueil Dalloz, 2018, p. 399.
• « Obligation de minimiser le dommage et refus de soins », note sous Cass. crim. 27 sept. 2016, n°15-83.309, Recueil Dalloz, 2016, p. 2612.

Divers :

• « Coup d’arrêt aux violences conjugales ou coup d’épée dans l’eau ? », entretien coécrit avec le Professeur Charlotte Dubois, Recueil Dalloz, 2019, p. 2464.
• « Le mineur de 13 ans au seuil de la responsabilité pénale », entretien coécrit avec le Professeur Charlotte Dubois, Recueil Dalloz, 2019, p. 1140.
• Présentation de la thèse : « La validité substantielle de la norme pénale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, p. 189