Fonction :
Maître de conférences en Droit privé
Thèmes de recherches :
- Droit judiciaire privé
- Contentieux social
- Institutions juridictionnelles
- Droit du travail
Responsabilités administratives et pédagogiques :
- Depuis 2017
Responsable pédagogique de la Licence Professionnelle Assurance, Banque, Finance, Mention Chargé de clientèle particuliers • Université Paris 13 Nord • IUT de Paris 13 Villetaneuse • Département carrières juridiques
- Depuis 2019
Membre élu du Conseil d’Institut • Université Paris 13 Nord • IUT de Paris 13 Villetaneuse
- Depuis 2017
Membre élu du Conseil de département • IUT de Paris 13 Villetaneuse • Département carrières juridiques • Université Paris 13 Nord
Activités scientifiques :
- « La délégation de pouvoir, un instrument utile pour le fonctionnement de l’entreprise », Lexbase Hebdo – Édition Sociale, 2019, n°787
- « La rupture conventionnelle individuelle du contrat de travail : un bilan globalement positif », Lexbase Hebdo – Édition Sociale, 2019, n°775
- « Concentration et évolution du litige en matière prud’homale depuis l’abrogation de la règle de l’unicité de l’instance », ouvr., 2019, n°847, p. 75-85
- « L’irrecevabilité des preuves ne respectant pas les normes de la CNIL » ; note sous Cass. soc., 27 mars 2019, n° 17-31.715 ; Pal., 2019, n°27, p. 49-50
- « Nouveaux enseignements pour le juge et les parties en matière de liquidation de l’astreinte » ; note sous Cass. 2e, 6 juin 2019, n°18-15.311 ; JCP G, 2019, n° 29, p. 1408-1411
- « La survie de la procédure d’appel sans représentation obligatoire en cas de poursuite d’un recours en révision devant une Cour d’appel de renvoi » ; obs. Cass. 2e, 27 juin 2019, N°18-12.615 ; JCP G, 2019, n° 29, p. 1407
- « Le contrôle précis du décret numéro 2016-660 du 20 mai 2016 par le Conseil d’État » ; note sous CE, 6e et 5e ch. réu., 30 janv. 2019, n°401681, Pal., 2019, n°16, p. 54-59
- « Les conséquences logiques d’une confusion illogique », Obs. sous Cass. 2e civ., 21 mars 2019, n° 17-10.663, JCP G, 2019, n°15, p. 696
- « Une contestation contre une saisie des rémunérations peut être formée après l’acte de saisie », obs. sous Cass. 2e civ., 31 janv. 2019, n° 17-31.234, JCP G, 2019, n°8, p. 353
- « Le maintien de la compétence du juge judiciaire en matière de prestations services au titre du régime d’assurance chômage », note sous Cass. soc., 18 oct. 2018, n°18-70.009, Pal., 2019, n°4, p. 61-62
- « Le renforcement de la protection du droit d’agir en justice contre le licenciement », note sous Cass. soc., 21 nov. 2018, n°17-11.122, Pal., 2019, n°4, p. 59-61
- « Les modes de transmissions précis de la déclaration d’appel en matière prud’homale », note sous Cass. 2e civ., 6 sept. 2018, n°17-18.728, Pal., 2018, n°41, p. 75-76
- « Les implications de l’indépendance relative entre le contentieux social et le contentieux pénal », RDT, 2018, n°6, p. 420-424
Principales publications :
Thèse
- La règle de l’unicité de l’instance, L.G.D.J., Bibliothèque de droit social, Tome 56, 2012, préface S. AMRANI-MEKKI
Articles
- « L’élaboration dans la loi J21 d’un modèle général d’action de groupe : un essai à transformer ; Note sous Loi numéro 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle », Pal. 2017, n°5, p. 80-86
- « L’appel prud’homal en pleine effervescence », ouvr. 2017, n°822, p. 14-32
- « Quels commandements pour la nouvelle procédure prud’homale ? », soc. 2015, n°10, p. 819-825
- « L’identification délicate du juge compétent », note sous Cass. soc., 29 mai 2013, n°11-20.074, soc., 2013, n°9, p. 764-766
- « Le renouveau de la règle de l’unicité de l’instance », note sous Cass. soc., 16 nov. 2010, n°09-70.404, Recueil Dalloz, 2011, n°3, p. 227-231
